Les Modes et frais de livraison

Livraison et frais de livraison — www.bachesurmesure.com

1. Zones desservies

CTB livre en France continentale, Corse, Belgique, dans les autres États membres de l’Union européenne et dans les DROM-COM. Les livraisons vers d’autres destinations hors Union européenne font l’objet d’une étude préalable. Les possibilités et conditions de livraison dépendent de la destination, du produit et de ses dimensions.

2. Modes de livraison

Selon les produits, CTB propose la livraison à domicile ou à une adresse indiquée, en point relais lorsque ce mode est éligible, sur un site professionnel ou chantier, ainsi que, sur accord préalable, le retrait à l’atelier de fabrication. Les produits volumineux ou hors gabarit peuvent nécessiter un transport spécialisé.

3. Transporteurs

Les transporteurs susceptibles d’être utilisés comprennent Colissimo, DPD, France Express et DB Schenker. Le transporteur est déterminé en fonction de la nature, du poids, des dimensions et de la destination de la commande, ainsi que des options effectivement proposées au client.

4. Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés selon la destination, le poids, les dimensions, le volume, le mode de transport et les éventuelles contraintes de manutention. Leur montant exact est indiqué dans le panier ou sur le devis avant validation définitive de la commande. Pour une livraison en France métropolitaine, les frais sont calculés automatiquement dans le panier en fonction du poids de la commande.

5. Colis longs, palettes et destinations particulières

Des frais spécifiques peuvent s’appliquer aux mâts, colis longs, palettes, produits hors gabarit, livraisons en Corse, dans les DROM-COM et à l’étranger. Ils sont annoncés avant la conclusion de la vente. Les droits et taxes éventuellement dus à l’importation doivent être présentés conformément aux obligations d’information précontractuelle applicables.

6. Livraison gratuite

Il n’existe pas de seuil général de gratuité des frais de livraison. Certains articles bénéficient de la livraison offerte, indiquée sur leur fiche produit ; la gratuité est alors appliquée dans le panier. Une livraison gratuite peut aussi être prévue par une offre commerciale ou un devis accepté.

7. Fabrication et préparation

Les produits sur mesure sont fabriqués à la commande. Délais de fabrication en jours ouvrés, rappelés sur chaque fiche produit avant la commande :

• bâches plates sur mesure : 7 à 15 jours ;
• voile d’ombrage sur mesure : 10 jours ;
• bâche de remorque : 15 jours ;
• bâche de tunnel agricole : 10 à 20 jours ;
• bâches de mobil-home et de fermeture de terrasse : 21 jours ;
• housses de protection sur mesure : 25 jours.

Les articles standard en stock (voiles d’ombrage standard, mâts, fixations et accessoires) sont expédiés sous 1 à 3 jours ouvrés. Les toiles de pergola, tonnelle et store, le rentoilage, les plans et les études techniques font l’objet d’un délai indiqué sur le devis.

8. Transport et date de livraison

Après fabrication ou préparation, la livraison intervient sous 72 heures (3 jours ouvrés) en France métropolitaine. Les délais vers les autres zones varient selon la destination et le transporteur. La date ou le délai de livraison applicable au consommateur est indiqué avant la conclusion de la vente ; les délais de fabrication et de transport purement indicatifs ne privent pas le client de ses droits en cas de retard.

9. Livraisons volumineuses

Les livraisons volumineuses sont organisées sur rendez-vous. Le client doit signaler avant l’expédition les restrictions d’accès, notamment celles concernant les camions. La livraison s’effectue en principe au point accessible au véhicule ; aucune livraison à l’étage ou manutention intérieure n’est incluse sauf accord exprès. Les modalités de déchargement et les éventuels frais supplémentaires sont précisés selon le transporteur et le devis.

10. Réception et anomalies

À la réception, le client est invité à contrôler l’état apparent des colis et le nombre de colis, et à formuler des réserves précises en cas de dommage visible. En cas de colis perdu, abîmé ou incomplet, contacter contact@comptoir-toiles-baches.com ou le 06 20 57 89 01 en indiquant la référence de commande et, si possible, des photographies. Un signalement dans les 48 heures est recommandé pour faciliter les démarches auprès du transporteur, sans limiter les droits légaux.

11. Responsabilité du transport et retard

Pour les consommateurs, le risque est transféré à la prise de possession physique du bien par le client ou un tiers désigné, sauf exception légale liée au choix indépendant d’un transporteur non proposé par CTB. En cas de retard de livraison, les consommateurs disposent des droits prévus par le Code de la consommation, notamment concernant l’exécution dans le délai convenu et, dans les conditions légales, la résolution du contrat.

12. Retraits et retours

Le retrait à l’atelier de fabrication peut être organisé lorsque cette option a été convenue. Pour les retours, CTB communique l’adresse adaptée après prise de contact à contact@comptoir-toiles-baches.com ou au 06 20 57 89 01. Les modalités du droit de rétractation et des garanties figurent sur la page « Retours et rétractation » et dans nos conditions générales de vente.